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19 avril 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 24-96 Convention relative à l’organisation d’une formation « Adapter sa pratique face aux troubles du comportement du jeune enfant » | 02/07/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-88 Renouvellement de l’adhésion à l’agence locale de l’énergie et du climat Ouest Essonne et approbation de la convention 2024 | 02/07/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-94 Contrat entre la Commune de Wissous et la société CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS pour l’organisation d’un spectacle intitulé « Imagine : Les Vice Versa » | 01/07/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-95 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association COMPAGNIE THOMAS LE DOUAREC pour l’organisation d’un spectacle intitulé « Le misanthrope » | 01/07/2024 | Télécharger |
| Autres | 24-90 Dépôt d’un permis de construire valant autorisation de travaux ERP pour la réalisation d’un terrain multisport couvert, allée Jean Gabin à Wissous | 30/06/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-93 Contrat entre la Commune de Wissous et la société PRELUDE PRODUCTIONS pour l’organisation d’un spectacle intitulé « Arnaud Demanche - Faut qu’on parle » | 28/06/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-92 Convention d’occupation sans exploitation économique d'immeubles bâtis ou non bâtis dépendant du domaine public de l’Etat et attribué à SNCF Réseau | 26/06/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-129 Portant sur le règlement intérieur de l'Espace de Loisirs Wissous Plage | 26/06/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-91 Attribution du marché concernant le gardiennage de sites lors de manifestations pour la ville de Wissous | 25/06/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-120 portant sur le fonctionnement d’une grue à tour relatif au chantier au 52 rue Guillaume Bigourdan pour la construction d’un collège, par la société BOUYGUES construction | 13/06/2024 | Télécharger |