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10 juin 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AM 2025-86 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE GILBERT ROBERT | 06/06/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-87 PORTANT PERMISSION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTE D’ANTONY | 06/06/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-65 Contrat entre la commune de Wissous et la société THINK DOCTOR pour une mission d’assistance au recrutement d’un éducateur/trice de jeunes enfants | 05/06/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-66 Contrat entre la commune de Wissous et la société THINK DOCTOR pour une mission d’assistance au recrutement d’un auxiliaire de puériculture | 05/06/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-84 PORTANT SUR L’AUTORISATION D’ORGANISER UNE TOMBOLA A LA FCPE 91 ESSONNE (WISSOUS) A L’OCCASION DE LA KERMESSE DU GROUPE SCOLAIRE VICTOR BALOCHE | 04/06/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-83 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION DANS LES RUES DU QUARTIER FRIBOULI | 27/05/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-81 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE DE LA FONTAINE D’ORME, ALLEE JEAN ROBIC ET RUE DE L’AMIRAL MOUCHEZ | 27/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-63 Contrat entre la commune de Wissous et la société ELUDE pour l’entretien annuel d’un massicot | 26/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-64 Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint Exupéry entre la commune de Wissous et l’association KHAO | 26/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-62 Convention d’occupation du domaine public au profit de la société ON TOWER FRANCE sur la parcelle cadastrée section E n°305 | 23/05/2025 | Télécharger |