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21 novembre 2024
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AM 2024-212 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET SUR LA REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION RUE DES CHAMPS | 19/11/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-213 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AU NIVEAU DE L'ESPACE CULTUREL SAINT EXUPERY | 19/11/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Contrat entre la Commune de Wissous et l’association COMPAGNIE DE L'ELEPHANT pour l’organisation d’un spectacle sur le site de Wissous Glace 2024 | 15/11/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Contrat entre la Commune de Wissous et l’association THEATRE DU PETIT MIROIR pour l’organisation d’un spectacle d’ombres chinoises | 15/11/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Contrat entre la Commune de Wissous et Aurélien D'IGNAZIO dit Blue Auré pour l’organisation d’un spectacle de magie | 15/11/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Contrat entre la ville de Wissous et la société VALETTE FOIE GRAS pour l'achat et la livraison de colis de fêtes à destination des séniors Wissoussiens | 14/11/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Attribution du Lot : 07 MENUISERIES EXTERIEURES du marché concernant les travaux pour la construction d’une crèche de 39 berceaux à Wissous | 07/11/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-211 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET SUR LA REGLEMENTATION PROVISOIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION AVENUE AMPERE | 06/11/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-210 PORTANT SUR L'INSTAURATION PERMANENTE DE LA LIMITATION DE VITESSE A 30 KM/H AVENUE DE LA GARE, CHEMIN DE FRESNES ET CHEMIN DES PRES | 04/11/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-209 PORTANT SUR L'INSTAURATION PERMANENTE DE LA LIMITATION DE VITESSE A 30 KM/H SUR L'ENSEMBLE DE L'AGGLOMERATION DE WISSOUS | 04/11/2024 | Télécharger |