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 Accueil   02 décembre 2023

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants 23-135 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration - groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 7 30/11/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-134 Contrat entre la commune de Wissous et la société Pascale Conetta Events pour un spectacle déambulatoire le 22 décembre 2023 30/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-214 Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons allée Jean Robic 21/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-213 Portant sur la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les voies de la commune de Wissous lors d'interventions ponctuelles et/ou urgentes, menées par le SIAVB pour l'année 2024 21/11/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-132 Contrat de cession de spectacle avec la société SAY Production 21/11/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-131 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 3 : Traitement des façades 14/11/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-130 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 4 : menuiseries extérieures – serrurerie 14/11/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-129 Acte modificatif N°3 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 1 : installations de chantier – curage – maçonnerie 14/11/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-128 Convention de mise à disposition de la salle André Richard pour l’organisation d’un repas A.F.P.W. 07/11/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-200 Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans l'espace culturel Saint Exupéry 07/11/2023 Télécharger



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