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17 mai 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Autres | 25-60 Dépôt d’une déclaration préalable relative à la réalisation d’habillages de conteneurs adossés à l’église place du Colonel Flatters | 09/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-59 Conventions entre la commune de Wissous et les exposants du Forum des métiers et de l’artisanat d’art de Wissous | 07/05/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-63 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION ROUTE D’ANTONY ET IMPASSE DU CHATEAU GAILLARD | 06/05/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-65 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC, ET SUR LA REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DANS LA ZONE D’ACTIVITES « LES HAUTS DE WISSOUS » | 06/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-57 Contrat entre la commune de Wissous et la société GYMNOVA pour l’entretien annuel de la salle de gymnastique | 05/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-58 Contrat entre la commune de Wissous et la société D-SECURITE GROUPE pour la maintenance des défibrillateurs | 05/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-56 Contrat entre la commune de Wissous et l’association ARCADIA THEATRE pour un spectacle intitulé SALTIMBANQUES ! lors de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 | 02/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-55 Convention entre la commune de Wissous et la société AXOS FORMATION ET SERVICES pour l’organisation d’une formation « Travail en Hauteur sur ligne de vie fixe avec harnais de maintien » à destination d’un agent municipal | 02/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-54 Conventions entre la commune de Wissous et la société AXOS FORMATION ET SERVICES pour l’organisation d’une formation « Habilitation électrique BS-BE Manœuvre » à destination de 12 agents municipaux | 02/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-53 Contrat entre la commune de Wissous et la société KOESIO ILE DE FRANCE pour la mise à disposition et la maintenance d’un coffre-fort numérique | 30/04/2025 | Télécharger |