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 Accueil   17 mai 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres 25-60 Dépôt d’une déclaration préalable relative à la réalisation d’habillages de conteneurs adossés à l’église place du Colonel Flatters 09/05/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-59 Conventions entre la commune de Wissous et les exposants du Forum des métiers et de l’artisanat d’art de Wissous 07/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires AM 2025-63 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION ROUTE D’ANTONY ET IMPASSE DU CHATEAU GAILLARD 06/05/2025 Télécharger
Actes réglementaires AM 2025-65 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC, ET SUR LA REGLEMENTATION PROVISOIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DANS LA ZONE D’ACTIVITES « LES HAUTS DE WISSOUS » 06/05/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-57 Contrat entre la commune de Wissous et la société GYMNOVA pour l’entretien annuel de la salle de gymnastique 05/05/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-58 Contrat entre la commune de Wissous et la société D-SECURITE GROUPE pour la maintenance des défibrillateurs 05/05/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-56 Contrat entre la commune de Wissous et l’association ARCADIA THEATRE pour un spectacle intitulé SALTIMBANQUES ! lors de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 02/05/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-55 Convention entre la commune de Wissous et la société AXOS FORMATION ET SERVICES pour l’organisation d’une formation « Travail en Hauteur sur ligne de vie fixe avec harnais de maintien » à destination d’un agent municipal 02/05/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-54 Conventions entre la commune de Wissous et la société AXOS FORMATION ET SERVICES pour l’organisation d’une formation « Habilitation électrique BS-BE Manœuvre » à destination de 12 agents municipaux 02/05/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-53 Contrat entre la commune de Wissous et la société KOESIO ILE DE FRANCE pour la mise à disposition et la maintenance d’un coffre-fort numérique 30/04/2025 Télécharger




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