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 Accueil   17 juin 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires AM 2025-92 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES 16/06/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-79 Contrat entre la commune de Wissous et la structure RECREATION POUR TOUS pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 13/06/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-78 Contrat entre la commune de Wissous et l’association GANECOUX pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 13/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires AM 2025-90 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE L’AMIRAL MOUCHEZ 11/06/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-77 Contrat entre la commune de Wissous et la société ABELIUM COLLECTIVITES pour l’organisation d’une formation au logiciel DOMINO’Web 10/06/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-76 Contrat entre la commune de Wissous et l’office de tourisme Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour l’organisation d’une sortie à destination du bel âge 10/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires AM 2025-89 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AU DOMAINE DE MONTJEAN A L’OCCASION DES JOURNEES DE LA FETE MEDIEVALE 10/06/2025 Télécharger
Actes réglementaires AM 2025-88 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AU DOMAINE DE MONTJEAN A L’OCCASION DES JOURNEES DE LA FETE MEDIEVALE 10/06/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-75 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association ASSOCIATION CULTURELLE EXPERIMENTALE pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 10/06/2025 Télécharger
Autres 25-71 ABROGE ET REMPLACE LA DECISION N°09-120 Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des règlements de la médiathèque municipale – RR33 BIB 06/06/2025 Télécharger




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