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 Accueil   03 décembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et la société FLORIAN MANTIONE INSTITUT pour une prestation d’assistance dans la recherche de deux médecins généralistes libéraux pour la maison médicale 28/11/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et la société PASCALE CONETTA EVENTS pour l’organisation d’un spectacle sur le site de Wissous Glace 2024 27/11/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et l’association LA COMPAGNIE DU PRISME ROND pour l’organisation d’un spectacle sur le site de Wissous Glace 2024 27/11/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Marché entre la commune de Wissous et le bureau d’étude MOSAIQUE URBAINE pour une prestation d’assistance à la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan local d’urbanisme (PLU) 25/11/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et la société DECALOG SOFTWARE pour l’hébergement et la maintenance des logiciels DECALOG SIGB et DECALOG PORTAIL 25/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-217 PORTANT SUR LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LES VOIES DE LA COMMUNE DE WISSOUS LORS D'INTERVENTIONS PONCTUELLES ET/OU URGENTES MENEES PAR LE SIAVB POUR L'ANNEE 2025 25/11/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Acte modificatif N°2 du montant du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche à Wissous 25/11/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et la société DELICE SHOW PATINAGE EVENEMENTIEL pour l’organisation d’un spectacle sur le site de Wissous Glace 2024 24/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-216 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET SUR LA REGLEMENTATION PROVISOIRE DU STATIONNEMENT ROUTE D'ANTONY CHARLES DE GAULLE 21/11/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-215 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET SUR LA REGLEMENTATION PROVISOIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION RUE DU GENERAL DE GRESSOT 20/11/2024 Télécharger




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