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06 septembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 25-54 Conventions entre la commune de Wissous et la société AXOS FORMATION ET SERVICES pour l’organisation d’une formation « Habilitation électrique BS-BE Manœuvre » à destination de 12 agents municipaux | 02/05/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-53 Contrat entre la commune de Wissous et la société KOESIO ILE DE FRANCE pour la mise à disposition et la maintenance d’un coffre-fort numérique | 30/04/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-58 PORTANT PERMISSION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, POUR LE RESTAURANT « LE PORTUGALIA », RUE DE LA DIVISION LECLERC | 25/04/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-46 Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police, pour l’étude de travaux d’aménagements sécurisés des déplacements des usagers rue de l’Amiral Mouchez et des allées Jean Robic et Jean Gabin | 22/04/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-50 Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police, pour la création et la sécurisation des déplacements des usagers au rond-point Dupuis-Delcourt | 22/04/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-51 Convention d’objectifs et de financement pour le multi-accueil « Les P’tits Loups » avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne | 22/04/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-44 Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police, pour la création d’aménagements sécurisés des déplacements des usagers Impasse Château Gaillard | 22/04/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-45 Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police, pour la création et la sécurisation des circulations cyclables au rond-point des Jumelages | 22/04/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-47 Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police, pour la création d’aménagements sécurisés des déplacements des usagers rue André Dolimier et les rues adjacentes | 22/04/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-57 PORTANT REGLEMENTATION DU VIDE-GRENIERS ORGANISE SUR LA COMMUNE DE WISSOUS, LE DIMANCHE 21 SEPTEMBRE 2025 | 22/04/2025 | Télécharger |