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 Accueil   01 septembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2025-02-17 DESHERBAGE ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE RECYCLIVRE 05/06/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2025-02-04 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL 05/06/2025 Télécharger
Autres 25-67 Demande de subvention pour le projet d’aménagement d’un city-stade situé allée Jean Robic à Wissous 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-08 CONVENTION DE FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT EN JONCTION DU GROUPE SCOLAIRE LA FONTAINE 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-15 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE PEOPLE AND BABY – CRECHE LES P’TITES POUSSES 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-12 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – PERISCOLAIRE AVEC LA CAF DE L’ESSONNE 05/06/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2025-02-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – PARC LOCATIF (M57) 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-20 TARIF D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIF AU STATIONNEMENT DES MOBILITES DOUCES EN LIBRE-SERVICE 05/06/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-68 Contrat entre la commune de Wissous et la société ANNEFOREVENTS pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 05/06/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2025-02-06 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 DE LA COMMUNE 05/06/2025 Télécharger




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