Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Autres	25-71 ABROGE ET REMPLACE LA DECISION N°09-120 Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des règlements de la médiathèque municipale – RR33 BIB	06/06/2025	Télécharger
Autres	25-70 ABROGE ET REMPLACE LA DECISION N°17-199 Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des cartes d’accès aux tennis municipaux – RR124 CARTES ACCES COURTS DE TENNIS	06/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – PARC LOCATIF (M57)	05/06/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-69 Contrat entre la commune de Wissous et l’association CHEVAL SPECTACLE pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-15 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE PEOPLE AND BABY – CRECHE LES P’TITES POUSSES	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-04 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-17 DESHERBAGE ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE RECYCLIVRE	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-08 CONVENTION DE FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT EN JONCTION DU GROUPE SCOLAIRE LA FONTAINE	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-18 CONVENTION POUR L’INSTALLATION DE PLAQUE DE COCHER ENTRE LA COMMUNE DE WISSOUS ET LES PROPRIETAIRES DES BIENS CONCERNES	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-12 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – PERISCOLAIRE AVEC LA CAF DE L’ESSONNE	05/06/2025	Télécharger