Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes réglementaires	Contrat entre la Commune de Wissous et la société HEXAGONE MANUFACTURE pour la maintenance du robot nettoyeur du bassin de Wissous Plage	31/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	23-109 Convention de partenariat pour l’organisation d’un évènement culturel entre la Commune de Wissous et la Communauté d'agglomération Paris-Saclay	31/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-111 Contrat entre la Commune de Wissous et la société Violon Dingue	31/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	AG-2023-149 autorisant l’installation d’une grue à tour concernant le programme immobilier « Résidence Unisson », situé 17 route d’Antony – Charles de Gaulle – par la société AGZ Construction.	30/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Convention entre la Commune de Wissous et le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour l’évènement Wissous Raid 2	30/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté municipal n°AG-2023-148 portant attribution de numéro de voirie pour les parcelles cadastrées section D n°1076-1077 situées 16 rue de Chateaubriand	29/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-107 Convention relative à l’organisation d’une formation « RECYCLAGE Habilitation électrique B1V – BR – B2V » à destination d’agents de la Ville de Wissous	22/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-105 Convention relative à l’organisation d’une formation « Habilitation électrique B1V – BR – B2V » à destination d’agents de la Ville de Wissous	22/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-106 Convention relative à l’organisation d’une formation « CACES R486A – FORMATION PEMP NACELLE GROUPE B » à destination d’agents de la Ville de Wissous	22/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Décision convention de partenariat et de financement du projet Prox E Bus entre la commune de Wissous et la commune de Savigny-sur-Orge et la commune de Morangis	11/08/2023	Télécharger