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09 juin 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Documents budgétaires et financiers | 2023-05-06 Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2023 de la Commune | 04/07/2023 | Télécharger |
| Déliberations | 2023-05-07 Délégation au maire en matière de gestion de trésorerie | 04/07/2023 | Télécharger |
| Déliberations | 2023-05-04 Tarifs des services communaux | 04/07/2023 | Télécharger |
| Déliberations | 2023-05-08 Règlement intérieur de l’étude surveillée | 04/07/2023 | Télécharger |
| Déliberations | 2023-05-13 Nomination, et désignation auprès de la CNIL, d’un Délégué à la Protection des Données | 04/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-88 Convention de mise à disposition du stade Château Gaillard pour un tournoi de Volley entre l'association USW VB et la Commune de Wissous | 03/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention entre la Ville de Wissous et la fondation 30 millions d'amis | 01/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-87 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 2 : charpente - couverture - étanchéité | 30/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur le règlement intérieur de l'espace de loisirs "Wissous Plage" | 30/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-86 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe La Fontaine à Wissous - Lot 1 : installations de chantier - curage- maçonnerie | 30/06/2023 | Télécharger |