Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et l’Association Charlotte Loisirs
pour le séjour hiver des 11-17 ans à Châtel
|
29/12/2022 |
Télécharger
|
Actes réglementaires |
Acte modificatif n°1 du marché concernant l’entretien des hottes de cuisine, des bacs à graisse, désinsectisation, dératisation et désinfection des bâtiments communaux et des réseaux VMC de la Ville de Wissous lot n°1 – Pompage/débouchage de fluide et nettoyage des bacs à graisses |
29/12/2022 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
Attribution du marché concernant l’Assurance dommages aux biens et risques annexes de la commune de Wissous |
27/12/2022 |
Télécharger
|
Actes réglementaires |
Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet réduction de l'impact de la pollution lumineuse et création de trame noire auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France concernant les travaux de rénovation de l'éclairage public |
22/12/2022 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
Convention entre la Commune de Wissous et la SACPA pour la prise en charge des animaux errants |
22/12/2022 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs pour l'Ecole Municipale des sports - Année 2022/2023 |
22/12/2022 |
Télécharger
|
Actes réglementaires |
Autorisation de déposer une demande d’autorisation d’aménager ou de modifier un Etablissement Recevant du Public Réhabilitation de l’ancienne aile de restauration en salle de classes à l’école La Fontaine située voie du Bon Puits parcelle cadastrée AD n°666 |
15/12/2022 |
Télécharger
|
Actes réglementaires |
Conclusion d'un bail professionnel entre la CPTS des Hauts de Bièvre et la Ville de Wissous |
12/12/2022 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable pour transformer l’ancienne aile de restauration en salle de classes à l’école La Fontaine située voie du Bon Puits - parcelle cadastrée AD n°666
|
07/12/2022 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
Contrat de maintenance des radiocommunications de la Police Municipale |
07/12/2022 |
Télécharger
|