Accueil
21 avril 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 23-84 Convention de mise à disposition du grand plateau du Centre omnisports du Cucheron entre la ville de Wissous et l'association Gymnastique Club de Wissous | 27/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-83 Contrat entre la Commune de Wissous et CHARLOTTE LOISIRS pour le séjours été des 12-17 ans à Vendays-Montalivet | 26/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-82 Contrat entre la Commune de Wissous et TOOTAZIMUT UCPA pour le séjour été des 6-11 ans à Fouras | 26/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | 23-80 Mise à la réforme et destruction d’un véhicule Renault dans le cadre de la prime à la conversion pour l’achat d’un véhicule neuf électrique | 26/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Donnant habilitation temporaire à M. Cyril TELMAN pour l'accès au C.S.U de la Ville de Wissous situé au poste de Police Municipale 5 rue de la Division Leclerc | 23/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-81 contrat entre la Commune de Wissous et l'agence JBM entreprise de travail temporaire médical et paramédical | 23/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES ESPACES DU SITE WISSOUS PLAGE HORS BASSIN POUR LE CHAMPIONNAT DE FRANCE BEACH VOLLEY- SOURS DU 24 ET 25 JUIN 2023 | 22/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention de mise à disposition du stade Château Gaillard pour un tournoi de Football entre l'association FCW et la commune de Wissous | 21/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Wissous et l'association AS DE PIC | 21/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le stade Château Gaillard, rue André Dolimier | 21/06/2023 | Télécharger |