Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Contrats, conventions et avenants	23-33 Attribution du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 4 : menuiseries extérieures – serrurerie	03/04/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-36 Attribution du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 7 : Plomberie – CVC	03/04/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-34 Attribution du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 5 : plâtrerie – menuiseries intérieures - revêtements de sols et muraux	03/04/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-30 Attribution du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 1 : installations de chantier – curage – maçonnerie	03/04/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-37 Convention de mise à disposition d'une partie de l'espace sable du site de Wissous Plage entre la Ville de Wissous et l'Association UNION SPORTIVE WISSOUS VB	30/03/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-29 Convention de mise à disposition de matériel entre les communes de Wissous et de Savigny sur Orge	27/03/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-28 Convention d'exposition sur les métiers de l'artisanat d'art	24/03/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-23 - Certificat administratif - Contrat entre la Commune de Wissous et la société SECURELEC pour la maintenance annuelle des portails, rideaux métalliques et portes automatisées sur la commune de WISSOUS Rectification de l'erreur matérielle du montant sur la décision	22/03/2023	Télécharger
Actes réglementaires	AG 2023-43 Portant sur la divagation des animaux, sur l'obligation de ramasser les déjections canines sur le domaine public et de détenir des sacs pour le ramassage de ces déjections	22/03/2023	Télécharger
Actes réglementaires	AG 2023-42 - Portant sur la fermeture temporaire au public d'un terrain de football de la ville	21/03/2023	Télécharger