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 Accueil   09 juin 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires AG 2023-240 Délégation de fonction à M. Xavier NGUYEN, Conseiller Municipal 06/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-244 Délégation de fonction à Mme Céline SUEUR, Conseillère Municipale 06/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-242 Délégation de fonction à Mme Sandrine OLIVEIRA DA COSTA, Conseillère Municipale 06/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-237 Délégation de fonction à M. Régis CHAMP, Conseiller Municipal 06/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-243 Délégation de fonction à M. Stéphane ROBERT, Conseiller Municipal 06/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-239 Délégation de fonction à Mme Jacqueline LAQUAIS, Conseillère Municipale 06/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-245 Délégation de fonction à Mme Karine THIOUX, Conseillère Municipale 06/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-235 Délégation de fonction à M. François-Xavier BEORCHIA, Conseiller Municipal 06/12/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-136 Acte modificatif N°2 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 2 : charpente - couverture – étanchéité 01/12/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-135 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration - groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 7 30/11/2023 Télécharger




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