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 Accueil   09 juin 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires portant sur le règlement intérieur de l'espace de loisirs "Station Wissous Gliss" 14/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-251 portant autorisation provisoire d’occupation du domaine public rue Guillaume Bigourdan (Pose poteaux bois pour alimentation électrique de chantier) 13/12/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-139 Contrat de prestations d'encadrement sportif entre la ville de Wissous et l'AAS Fresnes Rugby 13/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-248 – Portant sur l'autorisation temporaire d’utilisation du domaine public a des fins commerciales 11/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-247 – Portant sur l'annulation d'une autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales 11/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires 2023-250 – Portant sur l'autorisation temporaire d’utilisation du domaine public à des fins commerciales 11/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-249 – Portant sur l'autorisation temporaire d’utilisation du domaine public à des fins commerciales 11/12/2023 Télécharger
Actes réglementaires AG 2023-246 Portant sur le règlement intérieur du marché de noël 2023 08/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-07-21 Présentation du rapport du mandataire de la Société Publique Locale Nord Essonne pour l’année 2022 07/12/2023 Télécharger
Déliberations 2023-07-01 Approbation du Plan Vélo Communal 2023 – 2027 07/12/2023 Télécharger




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