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24 octobre 2024
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 23-57 contrat entre la Commune de Wissous et la société Swank Films Distribution France pour la projection de films les 11 et 25 juillet 2023 | 22/05/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-58 Contrat entre la Commune de Wissous et la société Swank Films Distribution France pour la projection de deux films les 08 et 22 août 2023 | 22/05/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-56 Contrat entre la Commune de Wissous et l'atelier "LA TOURNERIE" pour la fête médiévale du 11 juin 2023 | 17/05/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-55 Contrat entre la Commune de Wissous et le comité départemental des secouristes français croix blanche de l'Essonne pour la fête médiévale le 11 juin 2023 | 17/05/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Contrat entre la Commune de Wissous et la société BERGER LEVRAULT pour le renouvellement du BL Connect e.gf évolution - Chorus Portail Pro | 16/05/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-53 contrat entre la Commune de Wissous et l'association ANTLIA | 16/05/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans les locaux des Buissonnets (25 rue du Général de Gressot) | 15/05/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-52 Contrat de cession des droits d'exploitation d'un spectacle entre la Commune de Wissous et la société "L'amour au travail" | 09/05/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant permission d'occupation temporaire du domaine public communal, pour le restaurant "Le Portugalia", rue de la Division Leclerc | 05/05/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant permission d'occupation temporaire du domaine public communal, pour le restaurant "La Chaumière", rue Victor Baloche | 05/05/2023 | Télécharger |