Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Contrats, conventions et avenants	Convention de mise à disposition du stade Château Gaillard pour un tournoi de Football entre l'association FCW et la commune de Wissous	21/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le stade Château Gaillard, rue André Dolimier	21/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Wissous et l'association AS DE PIC	21/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Convention de mise à disposition du terrain Tir à l'Arc de Wissous pour une initiation à la pratique	19/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales	16/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons sur le site de Wissous Plage rue Guillaume Bigourdan	16/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Attribution du marché concernant le nettoyage des bâtiments de la ville de Wissous	15/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le parc du château Gaillard	13/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-71 Convention entre la Commune de Wissous et le Comité départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour la fête de la musique le 17 juin 2023	13/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-73 Convention de mise à disposition temporaire du stade château Gaillard entre la Ville de Wissous et l'Association Franco Portugaise de Wissous	12/06/2023	Télécharger