Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes réglementaires	Donnant habilitation temporaire à M. Cyril TELMAN pour l'accès au C.S.U de la Ville de Wissous situé au poste de Police Municipale 5 rue de la Division Leclerc	23/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-81 contrat entre la Commune de Wissous et l'agence JBM entreprise de travail temporaire médical et paramédical	23/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES ESPACES DU SITE WISSOUS PLAGE HORS BASSIN POUR LE CHAMPIONNAT DE FRANCE BEACH VOLLEY- SOURS DU 24 ET 25 JUIN 2023	22/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Wissous et l'association AS DE PIC	21/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Convention de mise à disposition du stade Château Gaillard pour un tournoi de Football entre l'association FCW et la commune de Wissous	21/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le stade Château Gaillard, rue André Dolimier	21/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Convention de mise à disposition du terrain Tir à l'Arc de Wissous pour une initiation à la pratique	19/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales	16/06/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons sur le site de Wissous Plage rue Guillaume Bigourdan	16/06/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Attribution du marché concernant le nettoyage des bâtiments de la ville de Wissous	15/06/2023	Télécharger