Accueil
24 octobre 2024
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | Convention entre la Ville de Wissous et la fondation 30 millions d'amis | 01/07/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur le règlement intérieur de l'espace de loisirs "Wissous Plage" | 30/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-86 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe La Fontaine à Wissous - Lot 1 : installations de chantier - curage- maçonnerie | 30/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AG-2023-120 Portant restriction des horaires d'organisation des animations et manifestations sur la commune de Wissous | 30/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-87 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la réhabilitation des anciennes cuisine et salle de restauration en salle de classes sur le groupe scolaire La Fontaine à Wissous - Lot 2 : charpente - couverture - étanchéité | 30/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-85 Convention d'occupation temporaire du site Wissous Plage entre la Ville de Wissous et la Société Boutique Charenton | 29/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-84 Convention de mise à disposition du grand plateau du Centre omnisports du Cucheron entre la ville de Wissous et l'association Gymnastique Club de Wissous | 27/06/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | 23-80 Mise à la réforme et destruction d’un véhicule Renault dans le cadre de la prime à la conversion pour l’achat d’un véhicule neuf électrique | 26/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-82 Contrat entre la Commune de Wissous et TOOTAZIMUT UCPA pour le séjour été des 6-11 ans à Fouras | 26/06/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-83 Contrat entre la Commune de Wissous et CHARLOTTE LOISIRS pour le séjours été des 12-17 ans à Vendays-Montalivet | 26/06/2023 | Télécharger |