Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Actes réglementaires	23-109 Convention de partenariat pour l’organisation d’un évènement culturel entre la Commune de Wissous et la Communauté d'agglomération Paris-Saclay	31/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Contrat entre la Commune de Wissous et la société HEXAGONE MANUFACTURE pour la maintenance du robot nettoyeur du bassin de Wissous Plage	31/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	Convention entre la Commune de Wissous et le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour l’évènement Wissous Raid 2	30/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	AG-2023-149 autorisant l’installation d’une grue à tour concernant le programme immobilier « Résidence Unisson », situé 17 route d’Antony – Charles de Gaulle – par la société AGZ Construction.	30/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Arrêté municipal n°AG-2023-148 portant attribution de numéro de voirie pour les parcelles cadastrées section D n°1076-1077 situées 16 rue de Chateaubriand	29/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-105 Convention relative à l’organisation d’une formation « Habilitation électrique B1V – BR – B2V » à destination d’agents de la Ville de Wissous	22/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-107 Convention relative à l’organisation d’une formation « RECYCLAGE Habilitation électrique B1V – BR – B2V » à destination d’agents de la Ville de Wissous	22/08/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-106 Convention relative à l’organisation d’une formation « CACES R486A – FORMATION PEMP NACELLE GROUPE B » à destination d’agents de la Ville de Wissous	22/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Acte modificatif N°1 portant sur la rémunération définitive du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche à Wissous	11/08/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Décision convention de partenariat et de financement du projet Prox E Bus entre la commune de Wissous et la commune de Savigny-sur-Orge et la commune de Morangis	11/08/2023	Télécharger