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24 octobre 2024
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | Portant sur l'ouverture temporaire d'un débit de boissons dans le Centre Culturel Saint Exupéry | 25/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Attribution du marché concernant l'achat et l'approvisionnement de fournitures scolaires et mobiliers scolaires pour la Ville de Wissous Lot n°2 : Mobiliers Scolaires | 21/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-96 convention relative à l'organisation d'une formation "Habilitation électrique BS-BE MANOEUVRE" à destination d'agents de la Ville de Wissous | 21/07/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant réglementation du vide-grenier organisé sur la commune de Wissous, le dimanche 17 septembre 2023 de 07 heures à 18 heures | 21/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-97 Convention relative à l'organisation d'une formation "CACES R482 - FORMATION ENGINS DE CHANTIER CATEGORIE F" à destination d'agents de la Ville de Wissous | 21/07/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales | 21/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-50 Avenant n°1 à la Convention avec l'entreprise Câlins Matins pour réservation dans le Multi-Accueil Câlins Matins sis 2 Avenue Jeanne Garnerin à Wissous (91320) de 13 places par la Mairie de Wissous | 20/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-49 Avenant n°1 à la Convention avec l'entreprise Câlins Matins pour réservation dans le Multi-Accueil Câlins Matins sis 40 Rue des Chardonnerets - Antony (92160) de 19 places par la Mairie de Wissous | 20/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention d'honoraires entre la Ville de Wissous et le Cabinet ROUSSEAU TAPIE | 18/07/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-93 Convention relative à l'organisation d'une formation avec le Centre Européen de Formation des Elus Locaux à destination d'un élu | 12/07/2023 | Télécharger |