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01 juin 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 25-51 Convention d’objectifs et de financement pour le multi-accueil « Les P’tits Loups » avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne | 22/04/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-44 Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Essonne dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police, pour la création d’aménagements sécurisés des déplacements des usagers Impasse Château Gaillard | 22/04/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-56 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 17/04/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-43 Acte modificatif N°2 du marché concernant les travaux pour la construction d’une crèche de 39 berceaux à Wissous | 17/04/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-55 Portant délégation de fonctions d'Officier d'Etat civil et de délégation de signature à Madame Lili LU MINH | 17/04/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-54 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE GUILLAUME BIGOURDAN, RUE DE LA FONTAINE D’ORME ET ALLEE JEAN ROBIC | 16/04/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-39 Convention entre la commune de Wissous, le COMITE DEPARTEMENTAL DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE L’ESSONNE et l’ASSOCIATION DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE BONDOUFLE pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours pour la fête nationale du 13 juillet 2025 | 15/04/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-41 Convention entre la commune de Wissous, le COMITE DEPARTEMENTAL DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE L’ESSONNE et l’ASSOCIATION DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE BONDOUFLE pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours pour la fête de la patate du 21 septembre 2025 | 15/04/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-40 Convention entre la commune de Wissous, le COMITE DEPARTEMENTAL DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE L’ESSONNE et l’ASSOCIATION DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE BONDOUFLE pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours pour la fête de la musique du 21 juin 2025 | 15/04/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-42 Convention entre la commune de Wissous, le COMITE DEPARTEMENTAL DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE L’ESSONNE et l’ASSOCIATION DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE BONDOUFLE pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours pour la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 | 15/04/2025 | Télécharger |