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20 avril 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AM 2024-55 PORTANT REGLEMENTATION DU VIDE-GRENIERS ORGANISE SUR LA COMMUNE DE WISSOUS LE DIMANCHE 15 SEPTEMBRE 2024 | 15/03/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-58 PORTANT DEROGATION A L'ARRETE MUNICIPAL RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE BRUIT SUITE A DES TRAVAUX DANS LE CADRE DE LA LIGNE 18 | 15/03/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-54 PORTANT SUR L'AUTORISATION PROVISOIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUE GUILLAUME BIGOURDAN -INSTALALTION DE POTEAUX POUR ALIMENTATION ELCTRIQUE DE CHANTIER | 14/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-44 Contrat entre la Commune de Wissous et la société SAMI 94 pour l’entretien des moyens de secours des bâtiments communaux | 13/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-42 Contrat entre la Commune de Wissous et FAR Production (Abroge la décision n°24-20) | 11/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-43 Demande de subvention dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux auprès des aides de l’Etat dans le cadre du FONDS VERT pour les travaux de rénovation énergétique du bâtiment extension maternelle en jonction du groupe scolaire La Fontaine - Phase 3 | 11/03/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | 24-41 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local concernant les travaux de rénovation énergétique du bâtiment extension maternelle du groupe scolaire La Fontaine – Phase 3 | 06/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-40 Convention relative à l’organisation d’une formation avec l’organisme de formation PROXIMA PARTENAIRE à destination des élus | 06/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-35 Convention d’objectifs relative à la participation financière entre la Ville de Wissous et l’association Tennis Club Wissous 91 | 05/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-36 Convention d’objectifs relative à la participation financière entre la Ville de Wissous et l’association Gymnastique Club de Wissous | 05/03/2024 | Télécharger |