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08 juin 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 24-84 Conventions relatives à l’organisation de formations CACES à destination des agents du centre technique municipal de Wissous | 31/05/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-81 Conventions relatives à l’organisation d’une formation « Habilitation électrique BS-BE Manœuvre » à destination de 21 agents du centre technique municipal de Wissous | 31/05/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-82 Convention relative à l’organisation d’une formation sur les « Risques Tronçonneuses » à destination des agents de la Ville de Wissous | 31/05/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-107 PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UN NUMERO DE VOIRIE POUR LE STADE DENOMME «STADE Jean-François MARLIN » SECTION AB NUMERO 531-534-317 SITUE BOULEVARD DE L’EUROPE | 30/05/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-105 PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DE NUMEROS DE VOIRIE DES PARCELLES CADASTREES SECTION B NUMERO 306-307-211 SITUEES VOIE DE BEUZE | 28/05/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-80 Contrat d’hygiène entre la Commune de Wissous et la société EDEN VERT 3D pour la dératisation des bâtiments communaux | 23/05/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-101 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'UNE TOMBOLA ACCORDEE AU GROUPE SCOLAIRE JEAN DE LA FONTAINE POUR LE MARDI 25 JUIN 2024 | 22/05/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-100 PORTANT SUR L'AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS D'ANIMATIONS COMMERCIALES ET ASSOCIATIVES | 21/05/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-98 PORTANT PERMISSION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LE RESTAURANT LA CHAUMIERE RUE VICTOR BALOCHE | 17/05/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2024-99 PORTANT SUR L'AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 17/05/2024 | Télécharger |