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 Accueil   31 août 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Autres ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-134 PORTANT DELEGATION DE FONCTION A MONSIEUR JEAN-LOUIS JOYEUX, CONSEILLER MUNICIPAL 18/07/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-94 Contrat entre la commune de Wissous et la société CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS pour l’organisation d’un spectacle intitulé Le Cid 18/07/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-93 Contrat entre la commune de Wissous et la société CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS pour l’organisation d’un spectacle intitulé BRAQUAGE EN COURS 18/07/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-90 Contrat entre la commune de Wissous et la société TIKTAK PROD pour l’organisation d’un spectacle intitulé Ménopause, la comédie qui boucle les règles 17/07/2025 Télécharger
Autres ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-133 PORTANT DELEGATION DE FONCTION A MADAME LIGIA JARDIM, CONSEILLERE MUNICIPALE 17/07/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-91 Contrat entre la commune de Wissous et la société ATELIER THEATRE ACTUEL pour l’organisation d’un spectacle intitulé LA VOIX D’OR 17/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires AM 2025-130 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE GUILLAUME BIGOURDAN 17/07/2025 Télécharger
Autres ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-132 PORTANT DELEGATION DE FONCTION A MADAME KARINE THIOUX, CONSEILLERE MUNICIPALE 17/07/2025 Télécharger
Actes réglementaires AM 2025-131 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION ROND-POINT GILBERT BUFFAT, VOIE DES TILLEULS ET RUE ANDRE DOLIMIER 17/07/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-88 Avenant au contrat entre la commune de Wissous et la société SUPERSONIKS pour l’accès à un logiciel de billetterie 17/07/2025 Télécharger




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