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24 octobre 2024
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 24-43 Demande de subvention dans le cadre de la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux auprès des aides de l’Etat dans le cadre du FONDS VERT pour les travaux de rénovation énergétique du bâtiment extension maternelle en jonction du groupe scolaire La Fontaine - Phase 3 | 11/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-42 Contrat entre la Commune de Wissous et FAR Production (Abroge la décision n°24-20) | 11/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-40 Convention relative à l’organisation d’une formation avec l’organisme de formation PROXIMA PARTENAIRE à destination des élus | 06/03/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | 24-41 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local concernant les travaux de rénovation énergétique du bâtiment extension maternelle du groupe scolaire La Fontaine – Phase 3 | 06/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-35 Convention d’objectifs relative à la participation financière entre la Ville de Wissous et l’association Tennis Club Wissous 91 | 05/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-39 Contrat entre la Commune de Wissous et la société HEXAGONE MANUFACTURE pour la maintenance du robot nettoyeur du bassin durant toute la saison 2024 de Wissous Plage | 05/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-34 Convention entre la Ville de Wissous et Mme Claire BEGUIN M’ZOUGHI Psychologue au sein du Multi-Accueil « Les P’tits Loups » | 05/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-37 Convention d’objectifs relative à la participation financière entre la Ville de Wissous et l’association Football Club de Wissous | 05/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-38 Convention d’objectifs relative à la participation financière entre la Ville de Wissous et l’Association des Familles de Wissous | 05/03/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-36 Convention d’objectifs relative à la participation financière entre la Ville de Wissous et l’association Gymnastique Club de Wissous | 05/03/2024 | Télécharger |