Contrats, conventions et avenants |
24-73 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’association Boxe Française Savate Club de Wissous |
16/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-70 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’Association AS Wissous Tennis de Table |
16/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-74 Contrat entre la Commune de Wissous et L’association Les Ganecoux pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024 |
16/04/2024 |
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Actes réglementaires |
AM 2024-78 PORTANT SUR L'AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES |
16/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-75 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association pleins feux pour la fête médiévale les 15 et 16 juin 2024 |
16/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-49 Contrat entre la Commune de Wissous et la société JVS MAIRISTEM (nouvel envoi suite erreur administrative) |
11/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-69 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du réservataire Commune de Wissous sur le territoire de Paris-Saclay et Immobilière 3 F |
11/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-68 Convention d’occupation des locaux scolaires |
11/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-56 Contrat entre la Commune de Wissous et le Centre Historique Minier |
10/04/2024 |
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Contrats, conventions et avenants |
24-65 Contrat entre la Commune de Wissous et le comité départemental des secouristes français croix blanche de l’Essonne pour la fête de la Musique |
10/04/2024 |
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