Accueil
03 juin 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 25-20 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la construction d’une crèche de 39 berceaux à Wissous | 10/02/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-19 Contrat entre la commune de Wissous et la société SNAVEB pour l’entretien de bacs à graisse et d’une fosse septique | 10/02/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-18 Convention de mise à disposition de matériel entre les communes de Wissous et de Massy | 10/02/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-17 Contrat entre la commune de Wissous et la société ETABLISSEMENTS BIARD ROY pour la vérification de l’installation paratonnerre et des sirènes et l’entretien des cloches et horloges sur les sites de l’Hôtel de ville, de l’église et du groupe scolaire La Fontaine | 06/02/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-14 PORTANT SUR L’AUTORISATION D’ORGANISATION D’UNE TOMBOLA ACCORDEE A L’ASSOCIATION KREATIV’ATTITUDE POUR LE SAMEDI 8 FEVRIER 2025 | 05/02/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-15 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET SUR LA REGLEMENTATION PROVISOIRE DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION RUE GILBERT ROBERT | 05/02/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-16 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET SUR LA REGLEMENTATION PROVISOIRE DU STATIONNEMENT RUE ANDRE DOLIMIER | 05/02/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-16 Attribution du marché concernant les travaux de rénovation thermique pour le groupe scolaire La Fontaine : chauffage – ventilation – rafraichissement | 04/02/2025 | Télécharger |
| Autres | 25_15 Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local concernant l’extension de l’accueil collectif de mineurs maternel espace enfance Arthur Clark– Phase 1 | 03/02/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-13 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT PROVISOIREMENT LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION BOULEVARD ARAGO | 30/01/2025 | Télécharger |