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08 novembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AM 2025-136 PORTANT PROLONGATION DE LA PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE DE LA FONTAINE D’ORME, ALLEE JEAN ROBIC ET RUE DE L’AMIRAL MOUCHEZ | 21/07/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-93 Contrat entre la commune de Wissous et la société CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS pour l’organisation d’un spectacle intitulé BRAQUAGE EN COURS | 18/07/2025 | Télécharger |
| Autres | ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-134 PORTANT DELEGATION DE FONCTION A MONSIEUR JEAN-LOUIS JOYEUX, CONSEILLER MUNICIPAL | 18/07/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-94 Contrat entre la commune de Wissous et la société CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS pour l’organisation d’un spectacle intitulé Le Cid | 18/07/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-90 Contrat entre la commune de Wissous et la société TIKTAK PROD pour l’organisation d’un spectacle intitulé Ménopause, la comédie qui boucle les règles | 17/07/2025 | Télécharger |
| Autres | ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-132 PORTANT DELEGATION DE FONCTION A MADAME KARINE THIOUX, CONSEILLERE MUNICIPALE | 17/07/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-91 Contrat entre la commune de Wissous et la société ATELIER THEATRE ACTUEL pour l’organisation d’un spectacle intitulé LA VOIX D’OR | 17/07/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-131 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION ROND-POINT GILBERT BUFFAT, VOIE DES TILLEULS ET RUE ANDRE DOLIMIER | 17/07/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-130 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE GUILLAUME BIGOURDAN | 17/07/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-88 Avenant au contrat entre la commune de Wissous et la société SUPERSONIKS pour l’accès à un logiciel de billetterie | 17/07/2025 | Télécharger |