Accueil
04 février 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Autres | ARRETE MUNICIPAL PORTANT ATTRIBUTION DE NUMEROS DE VOIRIE DES PARCELLES CADASTREES SECTION T NUMERO 372-341-368-370-376-378-380-382-375-374-381-384-379-377-371-369-373-131- SECTION K NUMEROS 97-105-108 SITUEES ROUTE DE PARAY et ROUTE DE MORANGIS | 15/12/2025 | Télécharger |
| Autres | Arrêté municipal n°AM-2025-209 portant attribution de numéros de voirie pour la rue Gilbert Robert | 10/12/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | ARRETE MUNICIPAL N° AM 2025-220 PORTANT REGLEMENT INTERIEUR DE L'ESPACE DE LOISIR "WISSOUS GLACE" | 09/12/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-219 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSON AU CENTRE OMNISPORTS DU CUCHERON RUE BIGOURDAN | 09/12/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-144 Attribution du marché du public de travaux pour l’extension du centre de loisirs Arthur Clark | 09/12/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-215 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLATION D’UN ECHAFAUDAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC 4 RUE DE LA DIVISION LECLERC | 04/12/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-143 Ouverture de deux comptes à terme pour le placement de fonds provenant d’une cession immobilière | 27/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-211 PORTANT SUR L'AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 26/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-142 Convention d’honoraires avec le cabinet d’avocat ROUSSEAU et TAPIE pour l’introduction de deux pourvois en cassation devant le Conseil d’Etat | 26/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-141 Contrat entre la commune de Wissous et l’association THEATRE DE LA VALLEE pour l’organisation d’une représentation intitulée Les contes de la rue Broca, D’après l’œuvre de Pierre Gripari à la médiathèque municipale | 21/11/2025 | Télécharger |