Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Contrats, conventions et avenants	26-105 Contrat avec la société BCP BILAL CHEGRA PRODUCTIONS pour l’organisation d’un spectacle intitulé Analog Society	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-102 Accord de partenariat avec la société JBM MEDICAL pour la mise à disposition d'Auxiliaire de Puériculture et d'Agent Petite Enfance à la crèche "Les P'tits Loups"	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-103 Contrat avec la société JBM MEDICAL pour le recrutement d'un infirmier diplômé d'Etat (F/H) en CDD à la crèche "Les P'tits Loups"	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-100 Contrat avec la société BONAF COMPANY pour l'organisation d'un spectacle intitulé Incident voyageur	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-106 Contrat avec la société LES GRANDS THEATRES pour l’organisation d’un spectacle intitulé Un toit pour 4	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-101 Convention de réservation de 13 berceaux au sein de la structure Babilou Antony avec la société EVANCIA	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-107 Contrat avec la société AS PROD pour l’organisation d’un spectacle intitulé Le Comte de Bouderbala 4	01/10/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-15 Rétrocession à la commune de la parcelle cadastrée section Y n°548 située ZAC du Haut de Wissous 2 par la société 3LF WISOUS	29/09/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-01 1. Rapport d’observations définitives - Cahier n°2 - de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France	29/09/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-02 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal	29/09/2026	Télécharger