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 Accueil   19 novembre 2026

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires AT 2026-245 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LE STATIONNEMENT D’UNE BENNE RUE MICHELET 27/10/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-115 Contrat avec la SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS) pour l’organisation d’un spectacle intitulé Telephone / Telephone Tribute 27/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires AM 2026-81 PORTANT REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES MUNICIPAUX 27/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires AM 2026-82 PORTANT SUR LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LES VOIES DE LA COMMUNE DE WISSOUS LORS D’INTERVENTIONS PONCTUELLES ET/OU URGENTES, MENEES PAR LE SIAVB POUR L’ANNEE 2027 27/10/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-114 Conditions générales de prêt d'expositions, d'outils d'animation et d'outils numériques de la médiathèque départementale de l'Essonne 26/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires ARRETE MUNICIPAL N°AM 2026-79 PORTANT DELEGATION DE FONCTION A MADAME GASTIGER GARANCE, CONSEILLERE MUNICIPALE 26/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires ARRETE MUNICIPAL N° AM 2026-80 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AU 4e ADJOINT AU MAIRE, MONSIEUR FRANK CHMITELIN 26/10/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-113 Conventions de partenariat entre les associations locales et la ville de Wissous pour la mise à disposition de locaux et équipements communaux 20/10/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-111 Contrat avec la société SYNACOM pour la mise en œuvre de la dématérialisation des entretiens professionnels annuels 15/10/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-112 Contrat avec l'association DANS LES BACS... A SABLE pour l'organisation d'un spectacle intitulé Le bal des p'tits monstres 15/10/2026 Télécharger




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