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 Accueil   18 décembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants 25-141 Contrat entre la commune de Wissous et l’association THEATRE DE LA VALLEE pour l’organisation d’une représentation intitulée Les contes de la rue Broca, D’après l’œuvre de Pierre Gripari à la médiathèque municipale 21/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-04 DELEGATION AU MAIRE EN MATIERE DE GESTION DE TRESORERIE 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-07 DEMANDE DE PROLONGATION DE LA DUREE DE LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE POUR LE PROJET DE RENATURATION DES RUS DE RUNGIS ET DES GLAISES, DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DE RUISSELLEMENT - PLAINE DE MONTJEAN 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-08 AUTORISATION DE DEPOT D’UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE CONCERNANT LA RENOVATION ET L’EXTENSION DU GYMNASE DU CUCHERON 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-01 AJUSTEMENT DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT POUR L’EXTENSION DU CUCHERON 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-09 APPROBATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D’ATTRIBUTIONS DE LOGEMENTS SOCIAUX 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-13 CONVENTION D'ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE 2024-2029 SOUSCRITE PAR LE CIG GRANDE COURONNE POUR LE RISQUE SANTE AUPRES DU GROUPE VYV 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-03 ADMISSION EN NON-VALEUR ET EN CREANCES ETEINTES DE CREANCES IRRECOUVRABLES 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-10 ADOPTION DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE 2026-2030 20/11/2025 Télécharger
Déliberations 2025-06-12 CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE POUR UNE MISSION DE CONSEILLER DE PREVENTION 20/11/2025 Télécharger




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