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 Accueil   13 juillet 2024

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants 24-74 Contrat entre la Commune de Wissous et L’association Les Ganecoux pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024 16/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-75 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association pleins feux pour la fête médiévale les 15 et 16 juin 2024 16/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-72 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’association Football Club de Wissous 16/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-73 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’association Boxe Française Savate Club de Wissous 16/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-71 Contrat de prestations d’encadrement sportif entre la Ville de Wissous et l’association Team Wissous Basket 16/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-49 Contrat entre la Commune de Wissous et la société JVS MAIRISTEM (nouvel envoi suite erreur administrative) 11/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-69 Convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent du réservataire Commune de Wissous sur le territoire de Paris-Saclay et Immobilière 3 F 11/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-68 Convention d’occupation des locaux scolaires 11/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-57 Contrat entre la Commune de Wissous et La compagnie Excalibur Ile de France pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024 10/04/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-60 Contrat entre la Commune de Wissous et l’entreprise BATTLE OF COLOR pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024 10/04/2024 Télécharger




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