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 Accueil   03 décembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants 24-119 Convention d’utilisation temporaire de la piscine LA VAGUE par les groupes scolaires de la Ville de Wissous 26/08/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-156 PORTANT SUR L'AUTORISATION PROVISOIRE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RUES DU CLOU A CROCHET ET GEORGES COLLIN (INSTALLATION POTEAUX ALIMENTATION ELECTRIQUE DE CHANTIER) 20/08/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-154 PORTANT SUR LA REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DES VEHICULES DE PLUS DE 3,5 TONNES SUR LA COMMUNE DE WISSOUS 13/08/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-118 Contrat de licence et assistance du système de planification et contrôle d’accès au logiciel BOOKY entre la Commune de Wissous et la société KÉLIO SAS 12/08/2024 Télécharger
Actes réglementaires 24-116 Dépôt d’une déclaration préalable relative à la réalisation d’un portail à l’entrée du Parc Château Gaillard 09/08/2024 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 24-115 Avenant à la décision n° 13-47 portant institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des règlements des activités proposées aux aînés (RR 44 – Activités Aînés Wissous) 09/08/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-117 Contrat entre la Commune de Wissous et le Cabaret du Bout des Prés pour deux déjeuner/spectacle les 18 et 19 novembre 2024 09/08/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-152 PORTANT PERMISSION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LE ERSTAURANT LE 88 PLACE DU COLONEL FLATTERS 08/08/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-113 Attribution du marché concernant les travaux pour la construction d’une crèche de 39 berceaux à Wissous 07/08/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-114 Convention entre la Commune de Wissous et le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour l’évènement Wissous Raid 3 07/08/2024 Télécharger




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