Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Contrats, conventions et avenants	24-56 Contrat entre la Commune de Wissous et le Centre Historique Minier	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-55 Contrat entre la Commune de Wissous et LES MOUTONS NOIRS	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-54 Contrat entre la Commune de Wissous et LES GRANDS THEATRES	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-53 Contrat entre la Commune de Wissous et la SARL « La Ferme de Tiligolo »	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-52 Attribution du marché concernant les prestations d’impression des publications municipales et autres supports de communication pour la ville de Wissous	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-66 Contrat entre la Commune de Wissous et Savac Voyages pour une journée découverte de la Maison Caillebotte	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-65 Contrat entre la Commune de Wissous et le comité départemental des secouristes français croix blanche de l’Essonne pour la fête de la Musique	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-63 Contrat entre la Commune de Wissous et ZD Productions	10/04/2024	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	24-62 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association Désirer les étoiles pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024	10/04/2024	Télécharger
Actes réglementaires	24-50 Autorisation de déposer le permis de démolir d’un immeuble communal dans l’objectif d’agrandir l’espace du groupe scolaire La Fontaine et notamment les espaces extérieurs situé au 14, Voie du bon puits, 91320 à Wissous parcelle cadastrée section AD 666	08/04/2024	Télécharger