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20 mars 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | Portant sur l'autorisation d'ouverture d'un stand de vente d'alcool avec dégustation dans le domaine les Etangs/Espace Arthur Clark | 25/04/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'autorisation d'ouverture d'un stand de vente d'alcool avec dégustation dans le domaine les Etangs / Espace Arthur Clark | 25/04/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public dans le domaine les Etangs/Espace Arthur Clark | 21/04/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-47 Contrat entre la Commune de Wissous et l'Office du Tourisme Pierrefonds, Lisières de l'Oise pour une journée "Un regard sur Pierrefonds" | 20/04/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-46 Contrat entre la Commune de Wissous et l'association Chevalier de la Cailleterie pour la fête médiévale du 11 juin 2023 | 18/04/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-45 Contrat entre la Commune de Wissous et la compagnie l'Arbre-Fée pour la fête médiévale du 11 juin 2023 | 18/04/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Délégation donnée à Madame Pascale TOULY, Maire adjointe déléguée aux Affaires scolaires et à la Politique culturelle pour représenter le Maire à la Commission d'Arrondissement du 20 avril 2023 | 18/04/2023 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant dérogation à l'arrêté municipal à la lutte contre bruit, suite à des travaux dans le cadre du projet de la ligne 18 de la Société du Grand Paris | 17/04/2023 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 23-44 Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi des travaux de réhabilitation des anciennes cuisines et salle de restauration en salles de classes du groupe scolaire la Fontaine à Wissous | 17/04/2023 | Télécharger |
| Actes individuels | Donnant habilitation temporaire à Mme Chantal CORENWINDER pour l'accès au C.S.U de la Ville de Wissous situé au pose de Police Municipale 5 rue de la Division Leclerc | 17/04/2023 | Télécharger |