Contrats, conventions et avenants |
23-03 - Contrat entre la Commune de Wissous et la société Pitney Bowes
pour la location d’une machine à affranchir
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16/01/2023 |
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Déliberations |
Convention de partenariat concernant le programme CEE ACTEE - AAP SEQUOIA |
16/01/2023 |
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Actes réglementaires |
Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales.
(Annule et remplace l'AM n° AG-2022-140 du 28 septembre 2022) |
09/01/2023 |
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Actes réglementaires |
Portant permission générale de voirie au bénéfice du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF) et de son délégataire |
09/01/2023 |
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Actes réglementaires |
Demande de subvention à la Préfecture de l'Essonne dans le cadre des projets de sécurisation des établissements scolaires |
05/01/2023 |
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Contrats, conventions et avenants |
contrat entre la Commune de Wissous et la société "Le Théâtre du Corps Pietragalla-Derouault |
02/01/2023 |
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Actes réglementaires |
Conclusion d'un bail professionnel entre un médecin généraliste et la Ville de Wissous |
30/12/2022 |
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Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et l’Association Charlotte Loisirs
pour le séjour hiver des 11-17 ans à Châtel
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29/12/2022 |
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Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et l’Association Charlotte Loisirs
pour le séjour hiver des 11-17 ans à Châtel
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29/12/2022 |
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Actes réglementaires |
Acte modificatif n°1 du marché concernant l’entretien des hottes de cuisine, des bacs à graisse, désinsectisation, dératisation et désinfection des bâtiments communaux et des réseaux VMC de la Ville de Wissous lot n°1 – Pompage/débouchage de fluide et nettoyage des bacs à graisses |
29/12/2022 |
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