Contrats, conventions et avenants |
Convention d'objectifs relative à la participation financière entre la Ville de Wissous et l'association Tennis Club Wissous 91 |
02/02/2023 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et la compagnie la Romance Infernale |
02/02/2023 |
Télécharger
|
Actes réglementaires |
AG-2023 -19 portant sur l’attribution de numéro de voirie pour la parcelle cadastrée section D n°691 située 40 rue Gilbert Robert |
30/01/2023 |
Télécharger
|
Actes réglementaires |
Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales |
23/01/2023 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
23-07 - Contrat entre la Commune de Wissous et la société FORMAZIK |
23/01/2023 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et la SARL "La Ferme de Tiligolo |
23/01/2023 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
23-06 - Contrat entre la Commune de Wissous et la société ARTS LIVE |
23/01/2023 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
23-08 - Convention relative aux vacations d’un Psychologue au Multi-Accueil « Les P’tits Loups »
Période du 1er février au 31 décembre 2023 |
23/01/2023 |
Télécharger
|
Contrats, conventions et avenants |
Règlement des prestations de conseil et d’assistance juridique à la Ville de Wissous par le cabinet d’avocats « GARRIGUES-BEAULAC Associés » Année 2023 |
19/01/2023 |
Télécharger
|
Déliberations |
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalable au vote du budget primitif de 2023 |
16/01/2023 |
Télécharger
|