| Déliberations |
2024-05-09 CREATION D’UN CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ET DES JEUNES
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05/12/2024 |
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| Déliberations |
2024-05-08 AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION, L’AMENAGEMENT ET LA GESTION D’UNE CRECHE MIXTE VILLE/ENTREPRISE SISE ZAC SAINT-ELOI
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05/12/2024 |
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| Déliberations |
2024-05-06 MISE EN ŒUVRE D’UNE POSSIBILITE DE SUBSTITUTION CONCERNANT LA CESSION DES PARCELLES CADASTREES DU LOT A SITUEES LIEUDITS « BOIS DU COLOMBIER / LA JUSTICE »
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05/12/2024 |
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| Actes réglementaires |
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° AM 2024-218 PORTANT REGLEMENT INTERIEUR DE L’ESPACE DE LOISIRS « WISSOUS GLACE »
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04/12/2024 |
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| Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et la société FLORIAN MANTIONE INSTITUT pour une prestation d’assistance dans la recherche de deux médecins généralistes libéraux pour la maison médicale |
28/11/2024 |
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| Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et l’association LA COMPAGNIE DU PRISME ROND pour l’organisation d’un spectacle sur le site de Wissous Glace 2024 |
27/11/2024 |
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| Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et la société PASCALE CONETTA EVENTS pour l’organisation d’un spectacle sur le site de Wissous Glace 2024 |
27/11/2024 |
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| Contrats, conventions et avenants |
Contrat entre la Commune de Wissous et la société DECALOG SOFTWARE pour l’hébergement et la maintenance des logiciels DECALOG SIGB et DECALOG PORTAIL |
25/11/2024 |
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| Contrats, conventions et avenants |
Marché entre la commune de Wissous et le bureau d’étude MOSAIQUE URBAINE pour une prestation d’assistance à la mise en œuvre d’une procédure de modification du plan local d’urbanisme (PLU) |
25/11/2024 |
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| Contrats, conventions et avenants |
Acte modificatif N°2 du montant du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche à Wissous |
25/11/2024 |
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