Accueil
06 décembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 25-122 Résiliation aux frais et risques du titulaire du marché public de travaux pour la construction d’une crèche de 39 berceaux à Wissous - Lot 10 : CLOISONS-DOUBLAGES-FAUX PLAFONDS | 21/10/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-121 Convention entre la commune de Wissous et l’Association des Assistantes Maternelles de Wissous (AMW) pour l’organisation d’animations d’éveil à destination des tout-petits à la médiathèque municipale | 17/10/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-120 Contrat entre la commune de Wissous et l’association UCPA SPORT VACANCES pour l’organisation d’un séjour aux Deux Alpes à destination de jeunes | 17/10/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-119 Clôture de la régie d’avances pour le règlement des dépenses courantes du Multi accueil | 16/10/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-186 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVIOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE GUILLAUME BIGOURDAN | 14/10/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-185 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVIOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION ROUTE D'ANTONY | 14/10/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-183 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE DE WISSOUS | 13/10/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-184 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE DE LA FONTAINE DE L'ORME | 13/10/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-118 Contrat entre la commune de Wissous et la société VOISINS VIGILANTS pour la mise à disposition d’une solution de prévention de la délinquance | 13/10/2025 | Télécharger |
| Autres | 25-116 Demande de subvention pour le projet de réhabilitation et l’extension du pôle sportif et associatif du Cucheron | 09/10/2025 | Télécharger |