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 Accueil   03 décembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint-Exupéry entre la Ville de Wissous et l’association LA REVUE DU BARREAU 27/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et l’association PROTECT ARTISTES MUSIC pour l’organisation d’un spectacle intitulé Sophie la harpiste 25/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Convention relative à la mise à disposition d’agents du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines au sein de la commune de Wissous 23/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Convention de partenariat entre la Commune de Wissous, l’Ecole Nationale Supérieur de Paysage de Versailles (ENSP) et le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement autour d’un enseignement de paysage sur le Domaine de Montjean 20/09/2024 Télécharger
Autres Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des règlements relatifs aux activités « enfance » - RR 87 ACTIVITES ENFANCE 20/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat de maintenance-support entre la Commune de Wissous et la société LIBRICIEL SCOP. 20/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-122 Conventions de partenariat entre la commune de Wissous et les associations locales 19/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Convention relative à l’organisation d’une formation « MAC SST - Maintien et actualisation des compétences Sauveteur Secouriste du Travail » à destination d’agents municipaux 18/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Convention relative à l’organisation d’une formation « SST – Initial Sauveteur secouriste du travail » à destination d’agents municipaux 18/09/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat de cession de droits d'auteur à titre onéreux entre la Commune de Wissous et Monsieur Thomas COLLINS 16/09/2024 Télécharger




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