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27 novembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 24-57 Contrat entre la Commune de Wissous et La compagnie Excalibur Ile de France pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024 | 10/04/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-61 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association des Coquillards de Villon pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024 | 10/04/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-53 Contrat entre la Commune de Wissous et la SARL « La Ferme de Tiligolo » | 10/04/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-62 Contrat entre la Commune de Wissous et l’association Désirer les étoiles pour la fête médiévale des 15 et 16 juin 2024 | 10/04/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-52 Attribution du marché concernant les prestations d’impression des publications municipales et autres supports de communication pour la ville de Wissous | 10/04/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-56 Contrat entre la Commune de Wissous et le Centre Historique Minier | 10/04/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-66 Contrat entre la Commune de Wissous et Savac Voyages pour une journée découverte de la Maison Caillebotte | 10/04/2024 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 24-55 Contrat entre la Commune de Wissous et LES MOUTONS NOIRS | 10/04/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM-2024-74 portant sur l’attribution de numéros de voirie pour les parcelles cadastrées section F numéro 822-823-824-825-826 situées 16 rue du Bas des Glaises | 08/04/2024 | Télécharger |
| Actes réglementaires | 24-50 Autorisation de déposer le permis de démolir d’un immeuble communal dans l’objectif d’agrandir l’espace du groupe scolaire La Fontaine et notamment les espaces extérieurs situé au 14, Voie du bon puits, 91320 à Wissous parcelle cadastrée section AD 666 | 08/04/2024 | Télécharger |