Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Du Au

Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2025-01-24 Adhésion et désignation d’un représentant à l’assemblée générale de l’observatoire du bruit en Ile-de-France	11/02/2025	Télécharger
Déliberations	2025-01-25 Contrat de cession de droits d’auteur de photographies du château de Montjean	11/02/2025	Télécharger
Déliberations	2025-01-26 Approbation de la modification des statuts de la communauté d’agglomération Paris-Saclay	11/02/2025	Télécharger
Déliberations	2025-01-01 Attribution de subventions pour l'année 2025 aux associations et organismes divers	11/02/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-20 Acte modificatif N°1 du marché concernant les travaux pour la construction d’une crèche de 39 berceaux à Wissous	10/02/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-19 Contrat entre la commune de Wissous et la société SNAVEB pour l’entretien de bacs à graisse et d’une fosse septique	10/02/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-21 Contrats entre la commune de Wissous et la société ADS ASCENSEUR pour l’entretien et la maintenance d’ascenseurs, monte-charges et élévateur PMR	10/02/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-18 Convention de mise à disposition de matériel entre les communes de Wissous et de Massy	10/02/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-17 Contrat entre la commune de Wissous et la société ETABLISSEMENTS BIARD ROY pour la vérification de l’installation paratonnerre et des sirènes et l’entretien des cloches et horloges sur les sites de l’Hôtel de ville, de l’église et du groupe scolaire La Fontaine	06/02/2025	Télécharger
Actes réglementaires	AM 2025-14 PORTANT SUR L’AUTORISATION D’ORGANISATION D’UNE TOMBOLA ACCORDEE A L’ASSOCIATION KREATIV’ATTITUDE POUR LE SAMEDI 8 FEVRIER 2025	05/02/2025	Télécharger