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 Accueil   13 juillet 2024

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Demande de subvention à la Préfecture de l'Essonne dans le cadre des projets de sécurisation des établissements scolaires 05/01/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants contrat entre la Commune de Wissous et la société "Le Théâtre du Corps Pietragalla-Derouault 02/01/2023 Télécharger
Actes réglementaires Conclusion d'un bail professionnel entre un médecin généraliste et la Ville de Wissous 30/12/2022 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et l’Association Charlotte Loisirs pour le séjour hiver des 11-17 ans à Châtel 29/12/2022 Télécharger
Actes réglementaires Acte modificatif n°1 du marché concernant l’entretien des hottes de cuisine, des bacs à graisse, désinsectisation, dératisation et désinfection des bâtiments communaux et des réseaux VMC de la Ville de Wissous lot n°1 – Pompage/débouchage de fluide et nettoyage des bacs à graisses 29/12/2022 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et l’Association Charlotte Loisirs pour le séjour hiver des 11-17 ans à Châtel 29/12/2022 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Attribution du marché concernant l’Assurance dommages aux biens et risques annexes de la commune de Wissous 27/12/2022 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Convention entre la Commune de Wissous et la SACPA pour la prise en charge des animaux errants 22/12/2022 Télécharger
Contrats, conventions et avenants convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs pour l'Ecole Municipale des sports - Année 2022/2023 22/12/2022 Télécharger
Actes réglementaires Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet réduction de l'impact de la pollution lumineuse et création de trame noire auprès du Conseil Régional d'Ile-de-France concernant les travaux de rénovation de l'éclairage public 22/12/2022 Télécharger




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