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 Accueil   03 décembre 2024

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants 23-44 Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi des travaux de réhabilitation des anciennes cuisines et salle de restauration en salles de classes du groupe scolaire la Fontaine à Wissous 17/04/2023 Télécharger
Actes individuels Donnant habilitation temporaire à Mme Chantal CORENWINDER pour l'accès au C.S.U de la Ville de Wissous situé au pose de Police Municipale 5 rue de la Division Leclerc 17/04/2023 Télécharger
Actes réglementaires Portant dérogation à l'arrêté municipal à la lutte contre bruit, suite à des travaux dans le cadre du projet de la ligne 18 de la Société du Grand Paris 17/04/2023 Télécharger
Actes individuels donnant habilitation temporaire à Mme Ligia JARDIM pour l'accès au C.S.U de la ville de Wissous situé au poste de Police Municipale 5 rue de la Division Leclerc 17/04/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le pilotage des études de programmation pour un Marché Global de Performance (MGP) pour la rénovation et l’extension du complexe sportif du Cucheron à Wissous 14/04/2023 Télécharger
Actes réglementaires Portant sur le règlement du parc canin situé dans le domaine les étangs/espace Arthur Clark 14/04/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et la société ARCADIA THEATRE pour la fête médiévale du 11 juin 2023 13/04/2023 Télécharger
Actes réglementaires 23-41 Demande de subvention pour le projet de création d’une crèche dans le cadre du Contrat Terre d’Avenirs 13/04/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Mission d'Etudes de programmation pour un marché global de performance 5MGP) pour la rénovation et l'extension du complexe sportif du Cucheron à Wissous 13/04/2023 Télécharger
Contrats, conventions et avenants Contrat entre la Commune de Wissous et la société CHEVAL SPECTACLE pour la fête médiévale du 11 juin 2023 13/04/2023 Télécharger




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