Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Documents budgétaires et financiers	2025-02-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – PARC LOCATIF (M57)	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-01 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL	05/06/2025	Télécharger
Autres	25-67 Demande de subvention pour le projet d’aménagement d’un city-stade situé allée Jean Robic à Wissous	05/06/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-69 Contrat entre la commune de Wissous et l’association CHEVAL SPECTACLE pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025	05/06/2025	Télécharger
Actes réglementaires	AM 2025-84 PORTANT SUR L’AUTORISATION D’ORGANISER UNE TOMBOLA A LA FCPE 91 ESSONNE (WISSOUS) A L’OCCASION DE LA KERMESSE DU GROUPE SCOLAIRE VICTOR BALOCHE	04/06/2025	Télécharger
Actes réglementaires	AM 2025-81 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE DE LA FONTAINE D’ORME, ALLEE JEAN ROBIC ET RUE DE L’AMIRAL MOUCHEZ	27/05/2025	Télécharger
Actes réglementaires	AM 2025-83 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION DANS LES RUES DU QUARTIER FRIBOULI	27/05/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-63 Contrat entre la commune de Wissous et la société ELUDE pour l’entretien annuel d’un massicot	26/05/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-64 Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint Exupéry entre la commune de Wissous et l’association KHAO	26/05/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-62 Convention d’occupation du domaine public au profit de la société ON TOWER FRANCE sur la parcelle cadastrée section E n°305	23/05/2025	Télécharger