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 Accueil   13 juillet 2024

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires AM 2024-112 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'ORGANISER UNE TOMBOLA A LA FCPE WISSOUS A L'OCCASION DE LA KERMESSE DU GROUPE SCOLAIRE VICTOR BALOCHE 03/06/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-82 Convention relative à l’organisation d’une formation sur les « Risques Tronçonneuses » à destination des agents de la Ville de Wissous 31/05/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-84 Conventions relatives à l’organisation de formations CACES à destination des agents du centre technique municipal de Wissous 31/05/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-81 Conventions relatives à l’organisation d’une formation « Habilitation électrique BS-BE Manœuvre » à destination de 21 agents du centre technique municipal de Wissous 31/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-110 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AU STADE CHATEAU GAILLARD RUE ANDRE DOLIMIER 31/05/2024 Télécharger
Autres 24-85 Dépôt d’une déclaration préalable relative à des travaux de modifications des façades de l’Hôtel de Ville et de la salle des fêtes situées Place de la Libération 31/05/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 24-83 Convention relative à l’organisation d’une formation « Travail en Hauteur sur ligne de vie fixe avec harnais de maintien » à destination d’un agent du centre technique municipal de Wissous 31/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-107 PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UN NUMERO DE VOIRIE POUR LE STADE DENOMME «STADE Jean-François MARLIN » SECTION AB NUMERO 531-534-317 SITUE BOULEVARD DE L’EUROPE 30/05/2024 Télécharger
Actes réglementaires AM 2024-105 PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DE NUMEROS DE VOIRIE DES PARCELLES CADASTREES SECTION B NUMERO 306-307-211 SITUEES VOIE DE BEUZE 28/05/2024 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 23-80 Contrat d’hygiène entre la Commune de Wissous et la société EDEN VERT 3D pour la dératisation des bâtiments communaux 23/05/2024 Télécharger




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