Accueil
20 août 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AT 2026-167 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET AUTORISATION TEMPORAIRE D’INSTALLATION D’UN ECHAFAUDAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC, RUE VICTOR BALOCHE ET RUE MONDETOUR | 30/06/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AT 2026-168 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'UN LOTO PAR L'ASSOCIATION "LA MARCHE DES BYKCOEURS" LE VENDREDI 03 JUILLET 2026 SITE WISSOUS PLAGE ESPACE SPORTIF DU CUCHERON | 30/06/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-78 Contrat avec la société EUROFINS HYGIENE ALIMENTAIRE ILE DE FRANCE pour la réalisation des prestations d’audits, de prélèvements et analyses aux restaurations scolaires | 29/06/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AT 2026-165 PORTANT INTERDICTION DES ÉVÉNEMENTS SUR L’ESPACE PUBLIC, INTERDICTION DE LA CONSOMMATION ET DE LA VENTE D’ALCOOL SUR LE SITE WISSOUS PLAGE ET FERMETURE DE CERTAINS EQUIPEMENTS MUNICIPAUX ET EN RAISON D’UN ÉPISODE CANICULAIRE D'INTENSITE EXCEPTIONNELLE | 26/06/2026 | Télécharger |
| Autres | 26-76 Clôture de la régie d'avances pour le règlement des dépenses nécessaires au bon fonctionnement des Accueils Collectifs de Mineurs | 23/06/2026 | Télécharger |
| Autres | 26-77 Institution d'une régie de recettes unique pour l'encaissement des règlements des séjours et week-ends pour les jeunes ainsi que des cartes d'accès aux tennis municipaux | 23/06/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-74 Conventions entre la commune et la société AXOS FORMATIONS pour l'organisation de formations obligatoires et certifiantes à destination d'agents communaux | 23/06/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-75 Attribution du marché pour l'entretien et la maintenance des appareils de restauration municipale | 23/06/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | ARRÊTÉ MUNICIPAL N°AT 2026-164 PORTANT INTERDICTION DES ÉVÉNEMENTS SUR L’ESPACE PUBLIC ET FERMETURE DE CERTAINS EQUIPEMENTS MUNICIPAUX EN RAISON D’UN ÉPISODE CANICULAIRE D'INTENSITE EXCEPTIONNELLE | 23/06/2026 | Télécharger |
| Déliberations | Délibération n°2026-05-29 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LE MULTI-ACCUEIL « LES P’TITS LOUPS » AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE L’ESSONNE | 22/06/2026 | Télécharger |