Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2025-02-14 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE PEOPLE AND BABY – CRECHE LES LUTINS DE SAINT ELOI	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-18 CONVENTION POUR L’INSTALLATION DE PLAQUE DE COCHER ENTRE LA COMMUNE DE WISSOUS ET LES PROPRIETAIRES DES BIENS CONCERNES	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-16 MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-08 CONVENTION DE FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT EN JONCTION DU GROUPE SCOLAIRE LA FONTAINE	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-06 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 DE LA COMMUNE	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-12 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – PERISCOLAIRE AVEC LA CAF DE L’ESSONNE	05/06/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-65 Contrat entre la commune de Wissous et la société THINK DOCTOR pour une mission d’assistance au recrutement d’un éducateur/trice de jeunes enfants	05/06/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-66 Contrat entre la commune de Wissous et la société THINK DOCTOR pour une mission d’assistance au recrutement d’un auxiliaire de puériculture	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-01 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL	05/06/2025	Télécharger
Actes réglementaires	AM 2025-84 PORTANT SUR L’AUTORISATION D’ORGANISER UNE TOMBOLA A LA FCPE 91 ESSONNE (WISSOUS) A L’OCCASION DE LA KERMESSE DU GROUPE SCOLAIRE VICTOR BALOCHE	04/06/2025	Télécharger