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 Accueil   20 décembre 2025

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Déliberations 2025-02-11 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET D'AMENAGEMENT ANTONYPOLE 05/06/2025 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 25-69 Contrat entre la commune de Wissous et l’association CHEVAL SPECTACLE pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-19 RESILIATION DU JUMELAGE ENTRE LES COMMUNES DE WISSOUS ET DE BALCOMBE 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-15 RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023 DU DELEGATAIRE PEOPLE AND BABY – CRECHE LES P’TITES POUSSES 05/06/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2025-02-03 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE PARC LOCATIF (M57) 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-20 TARIF D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RELATIF AU STATIONNEMENT DES MOBILITES DOUCES EN LIBRE-SERVICE 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-10 CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE DE WISSOUS, LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-17 DESHERBAGE ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE RECYCLIVRE 05/06/2025 Télécharger
Déliberations 2025-02-13 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LA PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT – EXTRASCOLAIRE AVEC LA CAF DE L’ESSONNE 05/06/2025 Télécharger
Documents budgétaires et financiers 2025-02-04 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 DU BUDGET PRINCIPAL 05/06/2025 Télécharger




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