Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Contrats, conventions et avenants	25-74 Contrat entre la commune de Wissous et l’association DESIRER LES ETOILES pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025	06/06/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-73 Contrat entre la commune de Wissous et l’association COQUILLARDS DE VILLON pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025	06/06/2025	Télécharger
Actes réglementaires	AM 2025-87 PORTANT PERMISSION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTE D’ANTONY	06/06/2025	Télécharger
Autres	25-72 ABROGE ET REMPLACE LA DECISION N°09-38 Institution d’une régie de recettes pour l’encaissement des règlements des séjours et week-ends pour les jeunes – RR96 SEJOURS ET WND JEUNES	06/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-05 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 DU BUDGET ANNEXE PARC LOCATIF	05/06/2025	Télécharger
Autres	25-67 Demande de subvention pour le projet d’aménagement d’un city-stade situé allée Jean Robic à Wissous	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-09 ACQUISITION D’UNE PARCELLE CADASTREE SECTION E N°124 SIS AU LIEUDIT « LE BAS DES GLAISES » AUPRES DE LA SAFER DE L’ÎLE-DE-FRANCE	05/06/2025	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2025-02-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – PARC LOCATIF (M57)	05/06/2025	Télécharger
Déliberations	2025-02-07 CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY ET LA VILLE DE WISSOUS	05/06/2025	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	25-68 Contrat entre la commune de Wissous et la société ANNEFOREVENTS pour l’animation de la fête médiévale des 14 et 15 juin 2025	05/06/2025	Télécharger