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14 novembre 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 26-117 Contrat avec l'association COMPAGNIE THOMAS LE DOUAREC pour l’organisation d’un spectacle intitulé Very Math Trip | 27/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-115 Contrat avec la SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS) pour l’organisation d’un spectacle intitulé Telephone / Telephone Tribute | 27/10/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | ARRETE MUNICIPAL N° AM 2026-80 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AU 4e ADJOINT AU MAIRE, MONSIEUR FRANK CHMITELIN | 26/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-114 Conditions générales de prêt d'expositions, d'outils d'animation et d'outils numériques de la médiathèque départementale de l'Essonne | 26/10/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | ARRETE MUNICIPAL N°AM 2026-79 PORTANT DELEGATION DE FONCTION A MADAME GASTIGER GARANCE, CONSEILLERE MUNICIPALE | 26/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-113 Conventions de partenariat entre les associations locales et la ville de Wissous pour la mise à disposition de locaux et équipements communaux | 20/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-111 Contrat avec la société SYNACOM pour la mise en œuvre de la dématérialisation des entretiens professionnels annuels | 15/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-112 Contrat avec l'association DANS LES BACS... A SABLE pour l'organisation d'un spectacle intitulé Le bal des p'tits monstres | 15/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-110 Contrat avec l'association DANS LES BACS... A SABLE pour l'organisation d'un spectacle intitulé La légende des 2 sorciers | 15/10/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AT 2026-240 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 15/10/2026 | Télécharger |