Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Contrats, conventions et avenants	26-102 Accord de partenariat avec la société JBM MEDICAL pour la mise à disposition d'Auxiliaire de Puériculture et d'Agent Petite Enfance à la crèche "Les P'tits Loups"	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-101 Convention de réservation de 13 berceaux au sein de la structure Babilou Antony avec la société EVANCIA	01/10/2026	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	26-104 Contrat avec la société MARILU PRODUCTION pour l'organisation d'un spectacle intitulé Le radeau de la méduse	01/10/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-03 Renouvellement de l'adhésion au Syndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique au titre de la compétence « Développement et services numériques »	29/09/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-08 Convention de subventionnement avec le conseil régional d'Ile-de-France pour le projet du plan vélo - Année 2 (erreur PJ nouvel envoi)	29/09/2026	Télécharger
Documents budgétaires et financiers	2026-06-10 Décision modificative n°1 du budget primitif 2026 de la commune (nouvel envoi erreur PJ)	29/09/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-12 Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (IARD) pour la période 2028-2031	29/09/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-07 Convention de subventionnement avec le conseil régional d’Ile-de-France pour le projet de rénovation énergétique du pôle sportif du Cucheron	29/09/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-06 Tarifs des services communaux	29/09/2026	Télécharger
Déliberations	2026-06-11 Modification de l’affectation des résultats 2025 - Budget commune	29/09/2026	Télécharger