Accueil
21 août 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | Contrat entre la Commune de Wissous et l'association "Carré blanc sur fond bleu" | 01/12/2022 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | La SARL Delice Show pour un spectacle sur glace le 9 décembre 2022 | 01/12/2022 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Portant sur l'autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public maison médicale située au 33 avenue des écoles | 29/11/2022 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Acte modificatif n°2 du marché concernant la déconstruction de la maison du gardien du parc Arthur Clark | 22/11/2022 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention entre la Commune de Wissous et la société Mairie Info | 21/11/2022 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention d'utilisation temporaire de la piscine LA VAGUE par les groupes scolaires la Ville de Wissous | 18/11/2022 | Télécharger |
| Actes réglementaires | Don de l’association Le Temps des Loisirs | 03/11/2022 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | convention d'utilisation temporaire de la piscine LA VAGUE par les groupes scolaires de la Ville de Wissous | 26/10/2022 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Acte modificatif n°1 du marché concernant la déconstruction de la maison du gardien du parc Arthur Clark | 26/10/2022 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | Convention de partenariat pour l'organisation d'une course de cyclo-cross et participation financière de la Ville | 26/10/2022 | Télécharger |