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02 mars 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Déliberations | 2025-06-04 DELEGATION AU MAIRE EN MATIERE DE GESTION DE TRESORERIE | 20/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-139 Convention entre la commune de Wissous et la société EFPR pour l’organisation d’une formation à destination d’un agent du centre technique municipal | 19/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-136 Contrat entre la commune de Wissous et la société LES PETITES HEURES pour l’organisation d’un spectacle intitulé TANT PIS C’EST MOI | 18/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-137 Contrat entre la commune de Wissous et Aurélien D’Ignazio dit « Blue Auré » pour l’organisation d’un spectacle de magie | 18/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-207 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AU NIVEAU DE L’ESPACE CULTUREL SAINT EXUPERY | 18/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-138 Contrat entre la commune de Wissous et l’association LE PETILLON pour l’organisation d’un spectacle sur le site de Wissous Glace 2025 | 18/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-134 Contrat entre la commune de Wissous et l’association ZEBULINE pour l’organisation d’un spectacle intitulé AQUARIUM ACOUSTIQUE pour le multi-accueil « Les P’tits Loups » | 17/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-135 Contrat entre la commune de Wissous et l’association LA FABRIK A SONS pour l’organisation d’une représentation intitulée La Valise à la médiathèque municipale | 17/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-133 Acte modificatif n°3 du marché public de travaux pour la construction d’une crèche de 39 berceaux à Wissous | 14/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-205 PORTANT SUR LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LES VOIES DE LA COMMUNE DE WISSOUS LORS D’INTERVENTIONS PONCTUELLES ET/OU URGENTES, MENEES PAR LE SIAVB POUR L’ANNEE 2026 | 13/11/2025 | Télécharger |