Accueil
30 mars 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AM 2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les Voies de la Commune de Wissous lors d'interventions ponctuelles et /ou urgentes, menées par l'Entreprise VEOLIA HYDRANTS pour l'année 2026 | 02/01/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2026-03 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les Voies de la Commune de Wissous lors d'interventions ponctuelles et /ou urgentes, menées par le Conseil Départemental de l'Essonne, unité territoriale(UT) nord ouest pour l'année 2026 | 02/01/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-150 Attribution du marché public pour l’achat et la livraison de colis de fêtes à destination des séniors Wissoussiens | 31/12/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-151 Convention entre la commune de Wissous et Madame Johanna JEGOU pour la réalisation d’ateliers d’anglais dans les établissements scolaires | 31/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-06 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS PASSEE ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PARIS-SACLAY ET LA COMMUNE DE WISSOUS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN A LA TRANSITION ECOLOGIQUE POUR LA CREATION D’UNE COUR OASIS A L’ECOLE MATERNELLE LA FONTAINE – PHASE 1 | 19/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-01 Dépôt de plainte pour diffamation publique | 19/12/2025 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | 2025-07-02 BUDGET PRIMITIF 2026 - COMMUNE (M57) | 19/12/2025 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | 2025-07-03 BUDGET PRIMITIF 2026 - PARC LOCATIF (M57) | 19/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-04 CONTRAT DE SPONSORING AVEC L'ASSOCIATION ED'ON THE ROAD POUR LA PARTICIPATION A UN RAID AUTOMOBILE HUMANITAIRE | 19/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-05 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2026 | 19/12/2025 | Télécharger |