Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

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Nature	Sujet	Date de décision	Téléchargement
Déliberations	2023-01-012 - Adoption du Projet d’Etablissement du Multi-Accueil « Les P’tits Loups » Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Déliberations	2023-01-17 - Modification de la Commission consultative de l’enfance Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Déliberations	2023-01-15 - Adhésion au contrat Groupe d’assurance statutaire 2023-2026 souscrit par le CIG Grande Couronne Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Déliberations	2023-01-09 - Adhésion et signature de la convention d’objectifs avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Essonne Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Déliberations	2023-01-07 - Attribution de subventions pour l’année 2023 aux associations et organismes divers Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Déliberations	2023-01-06 - Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Déliberations	2023-01-11 - Modification du Règlement de fonctionnement du Multi-Accueil « Les P’tits Loups » Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Déliberations	2023-01-08 - Remise gracieuse d’un déficit de recette de régie pour un faux billet Nouvel envoi suite erreur scanne	16/01/2023	Télécharger
Contrats, conventions et avenants	23-04 - Contrat entre la Commune de Wissous et la société « LES GRANDS THEATRES »	16/01/2023	Télécharger
Actes réglementaires	Portant sur l'autorisation temporaire d'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales. (Annule et remplace l'AM n° AG-2022-140 du 28 septembre 2022)	09/01/2023	Télécharger