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18 septembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AM 2025-163 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION VOIE DES GROUX | 11/09/2025 | Télécharger |
| Autres | ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-160 PORTANT COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA COMMUNE DE WISSOUS | 08/09/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-158 PORTANT PROLONGATION DE LA PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE GILBERT ROBERT | 04/09/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-111 Avenant n°1 et 2 à la convention cadre d’adhésion aux services communs entre la Communauté d’Agglomération Paris–Saclay et la commune de Wissous | 29/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-108 Contrat entre la commune de Wissous et l’association ZEBULINE pour l’organisation d’un spectacle intitulé L’ARBRE DE NOUKY au multi-accueil « Les P’tits Loups » | 28/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-110 Contrat entre la commune de Wissous et la société ÇA SE JOUE pour l’organisation d’un spectacle intitulé LA PHOTO DE MON POTE | 28/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-107 Convention entre la commune et l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l’Essonne pour l’organisation d’une formation « Premiers Secours Citoyen (PSC) » à destination d’agents communaux | 27/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-106 Contrat entre la commune de Wissous et la société SARL UP TEMPO pour l’organisation d’un spectacle intitulé NATASHA ST-PIER – MON HISTOIRE D’AMOUR C’EST VOUS | 27/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-109 Contrat entre la commune de Wissous et la société SUR MESURE SPECTACLES pour l’organisation d’un spectacle intitulé LA MALLE ENCHANTEE | 27/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-104 Conventions entre la commune et la société SAFETY FORMATION pour l’organisation de sessions de formation de maintien des acquis et des compétences de « Sauveteur Secouriste du Travail » à destination d’agents communaux | 26/08/2025 | Télécharger |