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08 novembre 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 26-118 Convention avec l'association des assistantes maternelles de Wissous (AMW) pour l'organisation d'animations d'éveil à destination des tout-petits à la médiathèque municipale | 30/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-119 Accord de partenariat avec la société APPEL MEDICAL pour la mise à disposition d'infirmier diplômé d'Etat, d'éducateur de jeunes enfants, d'auxiliaires de puériculture et d'agent petite enfance à la crèche "Les P'tits Loups" | 30/10/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2026-82 PORTANT SUR LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LES VOIES DE LA COMMUNE DE WISSOUS LORS D’INTERVENTIONS PONCTUELLES ET/OU URGENTES, MENEES PAR LE SIAVB POUR L’ANNEE 2027 | 27/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-116 Contrat avec la société SESAME SPECTACLES pour l'organisation d'un spectacle à l'occasion de Wissous Glace 2026 | 27/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-117 Contrat avec l'association COMPAGNIE THOMAS LE DOUAREC pour l’organisation d’un spectacle intitulé Very Math Trip | 27/10/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AT 2026-245 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LE STATIONNEMENT D’UNE BENNE RUE MICHELET | 27/10/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AT 2026-246 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES "O BON FROMAGE" | 27/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-115 Contrat avec la SARL MP MUSIC (ENZO PRODUCTIONS) pour l’organisation d’un spectacle intitulé Telephone / Telephone Tribute | 27/10/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | ARRETE MUNICIPAL N° AM 2026-80 PORTANT DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AU 4e ADJOINT AU MAIRE, MONSIEUR FRANK CHMITELIN | 26/10/2026 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 26-114 Conditions générales de prêt d'expositions, d'outils d'animation et d'outils numériques de la médiathèque départementale de l'Essonne | 26/10/2026 | Télécharger |