Accueil
09 janvier 2026
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | ARRÊTÉ MUNICIPAL N° AM 2026-01 PORTANT SUR LA FERMETURE TEMPORAIRE DU TERRAIN DE FOOTBALL CHATEAU-GAILLARD | 06/01/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2026-06 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les Voies de la Commune de Wissous lors d'interventions ponctuelles et /ou urgentes, menées par les Services Techniques Municipaux pour l'année 2026 | 02/01/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2026-02 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les Voies de la Commune de Wissous lors d'interventions ponctuelles et /ou urgentes, menées par la Communauté d'Agglomération Paris Saclay pour l'année 2026 | 02/01/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2026-03 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les Voies de la Commune de Wissous lors d'interventions ponctuelles et /ou urgentes, menées par le Conseil Départemental de l'Essonne, unité territoriale(UT) nord ouest pour l'année 2026 | 02/01/2026 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2026-04 Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les Voies de la Commune de Wissous lors d'interventions ponctuelles et /ou urgentes, menées par l'Entreprise VEOLIA HYDRANTS pour l'année 2026 | 02/01/2026 | Télécharger |
| Documents budgétaires et financiers | 2025-07-02 BUDGET PRIMITIF 2026 - COMMUNE (M57) | 19/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-01 Dépôt de plainte pour diffamation publique | 19/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-14 RALLIEMENT A LA PROCEDURE DE RENEGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030 DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION | 19/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-13 RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE AU SEIN DES SERVICES DE LA MAIRIE ET PORTANT CREATION DE POSTES D’APPRENTI | 19/12/2025 | Télécharger |
| Déliberations | 2025-07-12 PARTENARIAT AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES « PROGRAMME SENIORS EN VACANCES 2026 » | 19/12/2025 | Télécharger |