Accueil
13 décembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Autres | ARRETE MUNICIPAL N°AM-2025-200 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE AYANT POUR OBJET LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE WISSOUS | 06/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-126 Convention entre la commune de Wissous et Madame Lucille GAIGNER, psychologue, pour la réalisation de vacations au sein du Multi-Accueil « Les P’tits Loups » | 06/11/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Délibération n°2025-05-01 AVIS DE LA MRAE SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME QUANT A LA NECESSITE OU NON DE REALISER UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE | 05/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-196 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 05/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-197 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 05/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-125 Contrat entre la commune de Wissous et la société MAGIC TV pour l’organisation d’un spectacle intitulé Sarah Schwab : « Du rêve à la réalité » | 03/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-195 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE AMIRAL MOUCHEZ ANGLE RUE DU GENERAL DE GRESSOT | 31/10/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-193 PORTANT SUR L'AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 28/10/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-124 Contrat entre la Commune de Wissous et le restaurant Brasil Tropical pur un déjeuner - spectacle le 1er décembre 2025 | 28/10/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-191 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 27/10/2025 | Télécharger |