Accueil
03 octobre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Actes réglementaires | AM 2025-167 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVIOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE ANDRE DOLIMIER ET RUE CHARLES LEGROS | 26/09/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-168 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE PASCAL | 25/09/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-166 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE DU GENERAL DE GRESSOT | 22/09/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-163 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION VOIE DES GROUX | 11/09/2025 | Télécharger |
| Autres | ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-160 PORTANT COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA COMMUNE DE WISSOUS | 08/09/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-159 PORTANT PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE DE LA FONTAINE D'ORME | 04/09/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-158 PORTANT PROLONGATION DE LA PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE GILBERT ROBERT | 04/09/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-111 Avenant n°1 et 2 à la convention cadre d’adhésion aux services communs entre la Communauté d’Agglomération Paris–Saclay et la commune de Wissous | 29/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-110 Contrat entre la commune de Wissous et la société ÇA SE JOUE pour l’organisation d’un spectacle intitulé LA PHOTO DE MON POTE | 28/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-108 Contrat entre la commune de Wissous et l’association ZEBULINE pour l’organisation d’un spectacle intitulé L’ARBRE DE NOUKY au multi-accueil « Les P’tits Loups » | 28/08/2025 | Télécharger |