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 Accueil   14 juin 2026

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants 26-64 Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint-Exupéry entre la ville de Wissous et l'association KHAO 26/05/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-65 Contrat entre la commune de Wissous et la société COEUR DE SCENE PRODUCTIONS 26/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires AT 2026-128 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AU DOMAINE DE MONJEAN A L’OCCASION DES JOURNEES DE LA FÊTE MEDIEVALE " MICROBRASSERIE DU SAULE" 26/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires AT 2026-129 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS AU DOMAINE DE MONJEAN A L’OCCASION DES JOURNEES DE LA FÊTE MEDIEVALE " M, GAUTHIER TISSERAND" 26/05/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-67 Contrat entre la commune de Wissous et l'association DANS LES BACS A SABLE pour l'organisation d'un spectacle intitulé Le bal des légendes endormies 26/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires AT 2026-131 PORTANT SUR L'OUVERTURE TEMPORAIRE D'UN DEBIT DE BOISSONS POUR LA" KERMESSE PAROISSIALE" 26/05/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-66 Contrat entre la commune de Wissous et la société GOOD MORNING pour l'organisation d'un spectacle intitulé MARLENE SCHAFF 26/05/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-64 Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint-Exupéry entre la ville de Wissous et l'association KHAO 26/05/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-63 Contrat entre la commune de Wissous et la société LE PARC DES FELINS pour une sortie à destination des séniors 26/05/2026 Télécharger
Actes réglementaires AT 2026-130 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES "METS ET PIERRE" 26/05/2026 Télécharger




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