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15 novembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Contrats, conventions et avenants | 25-129 Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint-Exupéry entre la commune de Wissous et l’association KHAO | 12/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-128 Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint-Exupéry entre la commune de Wissous et l’association AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE WISSOUS | 10/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-127 Contrat de location du grand plateau de l’espace culturel Antoine de Saint-Exupéry entre la commune de Wissous et la société DGPA PRODUCTION | 10/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-201 DE MISE EN SECURITE SUIVANT LA PROCEDURE D'URGENCE – MUR DE CLOTURE SIS 30 RUE DE L’AMIRAL MOUCHEZ | 07/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-126 Convention entre la commune de Wissous et Madame Lucille GAIGNER, psychologue, pour la réalisation de vacations au sein du Multi-Accueil « Les P’tits Loups » | 06/11/2025 | Télécharger |
| Autres | ARRETE MUNICIPAL N°AM-2025-200 PORTANT OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE AYANT POUR OBJET LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE WISSOUS | 06/11/2025 | Télécharger |
| Déliberations | Délibération n°2025-05-01 AVIS DE LA MRAE SUR LA MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME QUANT A LA NECESSITE OU NON DE REALISER UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE | 05/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-196 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 05/11/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-197 PORTANT SUR L'AUTORISATION D'UTILISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES | 05/11/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-125 Contrat entre la commune de Wissous et la société MAGIC TV pour l’organisation d’un spectacle intitulé Sarah Schwab : « Du rêve à la réalité » | 03/11/2025 | Télécharger |