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 Accueil   17 novembre 2026

Actes et délibérations - Commune de Wissous

Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Contrats, conventions et avenants 26-121 Contrat avec l'association DÉSIRER LES ÉTOILES pour l'organisation d'un spectacle à l'occasion de Wissous Glace 2026 05/11/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-120 Contrat entre la commune de Wissous et l'association Au Seuil de l'Océan pour l’organisation d’un spectacle intitulé L'Essentiel Balavoine 05/11/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-118 Convention avec l'association des assistantes maternelles de Wissous (AMW) pour l'organisation d'animations d'éveil à destination des tout-petits à la médiathèque municipale 30/10/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-119 Accord de partenariat avec la société APPEL MEDICAL pour la mise à disposition d'infirmier diplômé d'Etat, d'éducateur de jeunes enfants, d'auxiliaires de puériculture et d'agent petite enfance à la crèche "Les P'tits Loups" 30/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires AM 2026-83 PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UN NUMERO DE VOIRIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION E N° 121 SISE VOIE DES JUMEAUX 28/10/2026 Télécharger
Contrats, conventions et avenants 26-116 Contrat avec la société SESAME SPECTACLES pour l'organisation d'un spectacle à l'occasion de Wissous Glace 2026 27/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires AT 2026-245 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR LE STATIONNEMENT D’UNE BENNE RUE MICHELET 27/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires AM 2026-82 PORTANT SUR LA REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT SUR LES VOIES DE LA COMMUNE DE WISSOUS LORS D’INTERVENTIONS PONCTUELLES ET/OU URGENTES, MENEES PAR LE SIAVB POUR L’ANNEE 2027 27/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires AM 2026-81 PORTANT REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES MUNICIPAUX 27/10/2026 Télécharger
Actes réglementaires AT 2026-246 PORTANT SUR L’AUTORISATION TEMPORAIRE D’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES "O BON FROMAGE" 27/10/2026 Télécharger




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