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16 septembre 2025
Actes et délibérations - Commune de Wissous
Commune de Wissous vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! Retrouvez en quelques clics toutes les délibérations votées par les élus.
| Nature | Sujet | Date de décision | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Autres | ARRETE MUNICIPAL N°AM 2025-160 PORTANT COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL DE LA COMMUNE DE WISSOUS | 08/09/2025 | Télécharger |
| Actes réglementaires | AM 2025-158 PORTANT PROLONGATION DE LA PERMISSION DE VOIRIE ET REGLEMENTANT DE MANIERE PROVISOIRE LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION RUE GILBERT ROBERT | 04/09/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-111 Avenant n°1 et 2 à la convention cadre d’adhésion aux services communs entre la Communauté d’Agglomération Paris–Saclay et la commune de Wissous | 29/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-108 Contrat entre la commune de Wissous et l’association ZEBULINE pour l’organisation d’un spectacle intitulé L’ARBRE DE NOUKY au multi-accueil « Les P’tits Loups » | 28/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-110 Contrat entre la commune de Wissous et la société ÇA SE JOUE pour l’organisation d’un spectacle intitulé LA PHOTO DE MON POTE | 28/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-107 Convention entre la commune et l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de l’Essonne pour l’organisation d’une formation « Premiers Secours Citoyen (PSC) » à destination d’agents communaux | 27/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-106 Contrat entre la commune de Wissous et la société SARL UP TEMPO pour l’organisation d’un spectacle intitulé NATASHA ST-PIER – MON HISTOIRE D’AMOUR C’EST VOUS | 27/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-109 Contrat entre la commune de Wissous et la société SUR MESURE SPECTACLES pour l’organisation d’un spectacle intitulé LA MALLE ENCHANTEE | 27/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-104 Conventions entre la commune et la société SAFETY FORMATION pour l’organisation de sessions de formation de maintien des acquis et des compétences de « Sauveteur Secouriste du Travail » à destination d’agents communaux | 26/08/2025 | Télécharger |
| Contrats, conventions et avenants | 25-105 Convention entre la commune, le COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE L'ESSONNE et l’ASSOCIATION LOCALE DES SECOURISTES FRANCAIS CROIX BLANCHE DE BONDOUFLE pour la mise en place d’un dispositif prévisionnel de secours lors du Wissous Raid 2025 | 26/08/2025 | Télécharger |